Mentions Légales
Mentions Légales
- Informations Légales Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site institut-elearning.com les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom de la société : Institut E-Learning
Siège social : 22 chemin de collex 01210 Ferney Voltaire
Numéro d’immatriculation : 538 472 036
Email : contact@institut-elearning.com
Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Ionos
Adresse : 7 Place de la gare, 57200 SARREGUEMINES
- Propriété intellectuelle Le site et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Institut E-Learning, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Institut E-Learning.
- Protection des données personnelles Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Institut E-Learning, collecte et traite des données à caractère personnel des utilisateurs dans le cadre de l’exploitation de son site e-learning. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter contact@institut-elearning.com
- Cookies Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé en cas d’utilisation de cookies.
- Responsabilité Institut E-Learning met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’interruption de service.
- Droit applicable et juridiction compétente Les présentes mentions légales sont soumises au droit Français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise, sous réserve d’une disposition légale contraire.
- Contact Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Institut E-Learning à l’adresse email suivante : contact@institut-elearning.com.